Mentions Légales

• Informations sur le site

Nom du site : EHPAD de BLIGNY SUR OUCHE

URL du blog : https://ehpadblignysurouche.wordpress.com/

 

• Création du site

Création : EHPAD Auguste ARVIER

Email : ehpadbligny@gmail.com

Tel : 03.80.20.12.36.

 

• Hébergement

Hébergeur : WorldPress.com

Pays : France

Toutes les photos intégrées dans le blog ont reçu l’autorisation des résidents.

 

• Propriété Intellectuelle :

Le blog est la propriété exclusive de « EHPAD de Bligny Sur Ouche ». En application du Code de la Propriété intellectuelle, la structure générale ainsi que les textes, commentaires, illustrations, images, sons, vidéos, graphismes, logo… et tout autre élément composant ce blog sont la pleine et entière propriété de l’EHPAD de Bligny Sur Ouche.

Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale du blog et de son contenu sont strictement interdite.

Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2, L122-4 et suivants, du code de la Propriété Intellectuelle.

 

• Crédit Photo, visuels, logos…

Les ressources multimédias ne peuvent être reproduites sans accord préalable pour les créations graphiques, les illustrations, les vidéos, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.

Toutes les photographies sont protégées par le droit d’auteur et le droit à l’image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de l’EHPAD de Bligny Sur Ouche ou des auteurs et de leurs ayant-droit est illicite. Toute utilisation doit faire l’objet d’une autorisation sollicitée directement auprès de « EHPAD de Bligny Sur Ouche ».

Toutes les informations ainsi que le contenu de chacune des pages de ce blog relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l’accord écrit de l’un des membres du blog est strictement interdite (art. L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

• Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

 

• Messagerie

Les messages électroniques envoyés « EHPAD de Bligny Sur Ouche » et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

• Contenu

Nous vous rappelons que le contenu de ce blog peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans les plus brefs délais.

L’EHPAD de Bligny Sur Ouche ne pourra être en aucun cas tenue responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ce blog et/ou de l’utilisation du contenu de ce blog.

Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, nous vous remercions de l’indiquer par le formulaire de contact.

 

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